DAPS

Tarifs clairs, accès immédiat

Payez uniquement ce dont vous avez besoin. Pas d'abonnement forcé, pas de frais cachés. Accès illimité après achat.

Situation terrain

49 €par capsule

Que faire concrètement face à une situation précise (accident, contrôle, contentieux, démarche).

  • Capsule HTML interactive
  • ~30 minutes de contenu
  • Cas pratique procédural
  • Quiz de validation inclus
  • Attestation PDF téléchargeable
  • Accès illimité dans le temps
Le plus populaire

Module transversal

79 €par module

Maîtrise complète d'un thème transversal (RGPD, responsabilité, dopage, contrat, image, laïcité).

  • Capsule HTML interactive complète
  • 20 à 45 minutes de contenu
  • Jurisprudence commentée
  • Quiz de validation renforcé
  • Cas pratiques inclus
  • Attestation PDF personnalisée
  • Accès illimité dans le temps

Fiche persona 360°

89 €par persona

Toutes les obligations juridiques de votre profil sur une seule capsule.

  • Capsule HTML complète persona 360°
  • 45 minutes de contenu
  • Panorama des obligations
  • Articles Code du sport référencés
  • Quiz récapitulatif
  • Attestation PDF personnalisée
  • Accès illimité dans le temps

Comparer les 3 formules

Pour vous aider à choisir d'un coup d'œil.

Situation terrain
49 €
Module transversal
79 €
Fiche persona 360°
89 €
FormatCas pratique cibléModule complet thématiqueTour 360° d'un profil
Durée moyenne~30 min20-45 min~45 min
NiveauDécouverteApprofondissementApprofondissement
Capsule HTML interactive
Quiz de validation
Jurisprudence commentée
Articles Code du sport référencés1-35-1010-20+
Attestation PDF nominative
Mises à jour à vie
Accès illimité dans le temps
Facture nominative employeur
Satisfait ou remboursé 14 j

Pour un accès à plusieurs formats (situations + modules + persona) ou des achats en volume, consultez les tarifs B2B.

Clubs, fédérations, collectivités

Formations B2B — Tarifs sur devis

Vous êtes une fédération sportive, une collectivité, une salle de sport, une ligue ou un organisme de formation ? Des tarifs préférentiels sont disponibles pour les achats en volume, avec devis et facturation professionnelle.

Facturation professionnelleDevis sur mesureCodes d'accès multiplesAccompagnement dédiéPossibilité d'intra présentiel
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Pourquoi nous faire confiance

Une expertise vérifiable, pas des promesses

Droit des APS s'appuie sur un ouvrage publié, une expérience d'enseignement et une veille juridique régulière — chaque contenu est traçable jusqu'à sa source.

Ouvrage de référence

Les bases juridiques des APS — De Boeck Supérieur, 2026 (276 p., ISBN 978-2-8073-7015-9).

Expertise universitaire

Conçu par Vincent David, enseignant STAPS à Sorbonne Université et formateur DEJEPS / DESJEPS.

Sources officielles

Chaque capsule est sourcée Légifrance — articles vérifiés en verbatim, jamais paraphrasés.

Toujours à jour

Veille réglementaire continue : quand le droit évolue, les capsules concernées sont corrigées.

12 capsules vérifiées

Les sujets à plus fort risque juridique du sport — responsabilité, assurance, VSS, dopage, mineurs, laïcité.

Achat serein

Paiement sécurisé Stripe · accès illimité · attestation PDF · satisfait ou remboursé 14 jours.

Questions fréquentes

Puis-je essayer avant d'acheter ?

Oui — certaines capsules sont disponibles en essai gratuit. Identifiées par le badge "Essai gratuit" dans le catalogue.

Les capsules sont-elles mises à jour ?

Oui. En cas d'évolution législative ou jurisprudentielle significative impactant une capsule, une mise à jour est publiée. Les acheteurs y accèdent automatiquement.

Comment obtenir mon attestation de formation ?

L'attestation est générée automatiquement après avoir complété la capsule (lecture + quiz validé). Elle est téléchargeable en PDF depuis votre espace personnel.

Puis-je obtenir un devis pour mon organisation ?

Oui. Pour les achats en volume (clubs, fédérations, collectivités), contactez-nous via la page Entreprises pour un devis personnalisé.

Acceptez-vous les codes promo ?

Oui. Saisissez votre code à l'étape de paiement. Des codes sont régulièrement proposés aux partenaires, étudiants Sorbonne et bêta-testeurs.

Puis-je obtenir une facture à mon employeur ou à mon organisation ?

Oui. Une facture nominative est automatiquement émise après chaque achat et téléchargeable depuis votre espace personnel. À l'étape de paiement, renseignez les coordonnées de facturation de votre employeur (raison sociale, adresse, SIRET) — elles apparaîtront sur la facture. Vous pouvez la transmettre pour prise en charge employeur ou note de frais. TVA non applicable (art. 293 B CGI).

Les mises à jour des capsules sont-elles incluses à vie ?

Oui. Toutes les mises à jour de la capsule (réformes législatives, nouvelles jurisprudences, patches veille) sont automatiquement accessibles depuis votre espace personnel, sans frais supplémentaires, pendant toute la durée de votre accès — qui est lui-même illimité. Le droit du sport évolue, votre formation aussi.

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