Catalogue des formations
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Éducateur sportif
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Dirigeant d'EAPS : Vos obligations juridiques complètes
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Dirigeant associatif sportif
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Organisateur d'événements sportifs
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Agent sportif
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Sportif professionnel
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Sportif amateur
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Exploitant d'équipement sportif
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Bénévole sportif
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Élu local sport
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Médecin du sport
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Candidat agent sportif
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Adhérent de club (LAC)
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A-05 | Agression d'un éducateur par un pratiquant
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Noyade en piscine — Responsabilités et procédures
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Blessure lors d'un stage sportif
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Malaise en cours de séance
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A-09 | Chute grave en salle d'escalade
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Situation B-01 : Arrêt cardiaque à l'entraînement
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Obligations liées au DAE
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Inspection SDIS/ERP : Que faire quand...
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C-04 | Mise en demeure de la fédération
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Convocation au tribunal suite à incident
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Contrôle fiscal — droits et obligations de l'association sportive
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Fermeture administrative temporaire d'une structure sportive
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C-08 | Conflit de gouvernance
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Dissolution d'une association sportive
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Premier éducateur sportif salarié | Droitdesaps
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Fusion de deux clubs sportifs associatifs
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Cession d'une salle de sport
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Passage en société sportive
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Location de salle/équipements à un tiers
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Créer sa structure sportive — Guide pratique
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Reconversion professionnelle
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Éducateur sportif auto-entrepreneur : obligations légales
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Conflit entre éducateurs sportifs salariés
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Litige sur un classement ou résultat officiel fédéral
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Contestation d'une décision d'arbitrage
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Perte d'agrément — Association sportive
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Perte de l'équipement municipal
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Suppression de subvention municipale
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H-01 | Harcèlement moral dans un club sportif
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Situation I-01 — Annulation en urgence d'une compétition
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Décès d'un adhérent pendant une séance
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J-01 | Arrêt maladie prolongé d'un éducateur salarié
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Congé maternité — droits et obligations dans le sport
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Contrat de sponsoring sportif
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Partenariat entre clubs — rédiger un accord solide
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K-03 | Club sportif et dépôt de marque
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Contrôle positif au dopage
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Concurrence déloyale entre clubs et salles
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Litige avec sa fédération — droits de l'adhérent
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Soupçon de détournement de fonds
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Casier judiciaire d'un éducateur
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M-03 | Éducateur sans diplôme requis
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M-04 - Conformité ERP : Vérifier les changements réglementaires
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Audit express conformité club
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Burn-out d'un éducateur sportif
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Signalement d'un éducateur pour comportement suspect
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Mise en conformité RGPD d'un club ou d'une salle de sport
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Situation N-03 — Rupture conventionnelle avec un éducateur sportif salarié
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Heures supplémentaires impayées — Réclamation et recours
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N-05 | Clause de non-concurrence — Éducateur sportif
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Pratiquant sans certificat médical ou assurance
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Contre-indication médicale — Situation O-02
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Athlète mineur : changement de club
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Accident en compétition inter-clubs
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Remboursement de cotisation — Situation P-04
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Obtenir une VAE pour un diplôme sportif
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Condamnation en appel
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Plainte d'un parent contre le club
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Discrimination dans un club sportif
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Suspension par la fédération — que faire ?
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Radiation fédérale
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Pratiquant blessé grièvement | Que faire ?
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Décès d'un pratiquant
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Violence physique entre pratiquants
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Accident d'un mineur dans un club sportif
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Contrôle inopiné DRAJES — Que faire ?
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Litige Règles Techniques – Droit des APS
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Devenir coach sportif indépendant
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J'ouvre une salle de sport (EAPS)
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Mon club embauche son premier salarié
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Organiser un séjour/stage sportif avec des mineurs
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Sanction disciplinaire fédérale — Que faire ?
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Mutation ou transfert inter-clubs
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Blessure grave en compétition
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Exclusion/Radiation d'un licencié
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Carte professionnelle en expiration
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Non-paiement de salaire
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Licenciement d'un éducateur sportif
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S-P01 - Accident d'un pratiquant non-licencié
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Violation de données personnelles — RGPD
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Refus de licence sportive — Recours légaux
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Suspicion de VSS — Circuit de signalement
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Redressement URSSAF pour travail dissimulé
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Inaptitude professionnelle d'un éducateur sportif
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Télétravail dans un club sportif
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Accident de trajet d'un salarié
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Bénévole blessé lors d'une activité sportive
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Dopage chez un sportif junior — que faire ?
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Violence du public — Obligations de l'organisateur
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Litige avec un fournisseur ou prestataire
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Recouvrement d'impayés d'adhérents
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Organiser un tournoi amateur — obligations juridiques
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Réseaux sociaux et droit à l'image — obligations du club
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Résiliation de contrat d'abonnement salle de sport
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Vol ou dégradation d'équipements
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Cyberharcèlement ou diffamation en ligne - Droit des APS
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Droit à l'image dans le sport professionnel
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Contrat de travail sportif
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T-06 · RGPD dans les associations et salles de sport
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L'assurance dans le sport
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Organisation du sport en France
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Le mineur dans le sport
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Laïcité et sport
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